PATRIMOINE
BASE BRUNO MARCHANDON
2789 route des bords de l’AIN Chambod
01250 HAUTECOURT ROMANECHE
Coordonnées GPS Base de Chambod :
N-46,1330483 E-5,4293069
ICI pour plus d’informations
Vous y trouverez un site enchanteur et convivial : calme, verdure, plage (baignade non surveillée), tables de pique-nique, barbecues et activités nautique (voile, planche à voile, kayak) pour les adhérents à l’ASEGF Section Nautique.
Ouverture toute l’année pour tous les bénéficiaires et de mi-avril à mi-octobre pour les activités nautiques.
En raison de l’affluence de personnes en été l’accès est restreint pour les personnes extérieures accompagnants les bénéficiaires : voir le règlement intérieur.
* du nom d’un ancien Président de la Section Nautique
Lieu-dit « Etang du Mulet »
01160 PRIAY
Coordonnées GPS :
N46°07’59 Nord – 05°25’45 Est
Suite au changement de propriétaire, la CMCAS a négocié une convention de location pour l’étang du Mulet, bien connu des pêcheurs de Priay, permettant ainsi aux bénéficiaires, petits et grands, de s’adonner à leur passe-temps favori.
ICI pour plus d’informations
PATRIMOINE AVEC RÉSERVATIONS DE SALLES
SALLE MARCEL PAUL
Rue Marcel Paul
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Coordonnées GPS :
45.963510, 5.345060
Tarif
Journée : 165 €
Week-end : 230 €
Capacité d’accueil :
90 personnes
Contact :
M. Robert LICOPOLI
06 35 34 49 94
- Jusqu’à 20 H
- Sauf les week-end et jours fériés
SALLE DE LA BOISSE
603 Chem. de la Saccunière
01120 LA BOISSE
Coordonnées GPS :
45.839447021484375, 5.033731460571289
Plus de mise à disposition de la salle actuellement
SALLE DU CLOS
63, Rue Claude Vignard
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Coordonnées GPS :
45.991933, 4.723873
Tarif :
Journée : 70 €
Week-end : 110 €
Capacité d’accueil :
50 personnes
Contact :
Patrick HUGONNARD 06 07 83 21 84 / 04 74 02 35 45
SALLE DE BELLEY
423, route de Parves
ZI de Coron
01300 Belley
Coordonnées GPS
45.753729,5.709259
Tarif :
Journée : 70 €
Week-end : 110 €
Capacité d’accueil :
60 personnes
Contact :
Claude MOULIN 06 81 52 19 89
Cécile JOURNET 04 79 81 77 95
SALLE DE PERONNAS
chemin du stade
01960 Péronnas
Coordonnées GPS :
46.187256,5.215255
Tarif :
Journée : 70 €
Week-end : 100 €
Capacité d’accueil :
60 personnes
Contact :
La CMCAS 04 74 52 20 13
RÈGLEMENT MISE A DISPOSITION DES SALLES CMCAS
ARTICLE 1: Réglementation générale
Le CA de la CMCAS a décidé de mettre à disposition ses salles aux Ouvrants Droits pour des manifestations à caractère privé en dehors de ses propres activités.
Une participation financière (différente suivant la salle) et une caution de 300 € pour la mise à disposition sont demandées en contrepartie. Les montants sont fixés par le CA de la CMCAS sur proposition de la Commission Patrimoine et sont révisables annuellement.
La mise à disposition des locaux est gratuite pour les départs en retraite et les manifestations d’ordre professionnel ou syndical IEG (hors week-end).
La caution sera demandée
Chaque utilisateur doit se conformer impérativement au présent règlement.
Le non respect du règlement pourra entraîner le refus d’une nouvelle mise à disposition.
La priorité de réservation de ces salles sera donnée aux activités et réunions CMCAS, SLVies, Syndicales IEG, Sections d’activités et Sections sportives, départs en retraites.
ARTICLE 2 : Locaux et matériels
Les locaux et le matériel utilisés sont propriété de la CMCAS de Bourg en Bresse. Chaque utilisateur en assure l’entière responsabilité. Un inventaire sera réalisé avant et après utilisation. La casse et le matériel manquant seront facturés à l’utilisateur suivant un barème joint en annexe. De même si à la restitution des locaux, le nettoyage et le rangement ne sont pas satisfaisants le montant de la prestation nécessaire pour y remédier sera retenu au moyen de la caution prévu à l’article 1, préalablement versée par l’utilisateur.
Les locaux empruntés sont constitués d’une salle d’activité, d’équipement de cuisine, de sanitaires et du mobilier et matériel nécessaire (tables, chaises, etc…).
La remise et la restitution des clés se feront en accord avec le responsable du site.
ARTICLE 3 : Utilisation des installations
Les OD désirant réserver la salle le feront auprès de la personne désignée.
Validé au CA du 24.03.2016
5 boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse – Tél.04 74 52 20 13
www.bourg-en-bresse.cmcas.com
ARTICLE 4 : Assurance
L’assurance responsabilité civile ne garantissant pas les dommages aux biens empruntés, l’utilisateur doit souscrire une extension dite « organisation de réception ». L’attestation doit être fournie à la
remise des clés.
ARTICLE 5 : Règles collectives
L’ouvrant droit est responsable de l’organisation de la manifestation et engage sa responsabilité.
Les locaux doivent être utilisés selon les règles normales d’hygiène, de correction et dans le respect des consignes de sécurité.
L’accès aux issues de secours doit rester libre de tout obstacle.
Les nuisances sonores sont interdites. L’utilisateur est également et légalement responsable de l’abus de boissons alcoolisées de ses invités.
Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux.
Les animaux sont formellement interdits d’accès dans les locaux.
Les véhicules devront être stationnés obligatoirement sur le parking.
S’il y a décoration de la salle, tous les matériaux de fixation devront être correctement enlevés afin d’éviter la dégradation des supports.
Chaque emprunteur est tenu, de signaler à la CMCAS ou à la SLVie toute dégradation, tout manquement au règlement présent en vigueur.
Le fait d’utiliser et d’occuper les lieux implique la pleine acceptation de ce règlement.
Fait à Bourg en Bresse le 24 Mars 2016.